Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OA ALLO COURSES
SAMAIS DANIEL

Numéro de dépôt :
93451938
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2003

Présentation de la marque OA ALLO COURSES

Déposée le 22 janvier 1993 par SAMAIS DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OA ALLO COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est SAMAIS DANIEL, domicilié(e) 15 RUE MANSART, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMAIS DANIEL - France.

La marque OA ALLO COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OA ALLO COURSES est expirée depuis le 22 janvier 2003.

SAMAIS DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : A , INTRaDAY


SAMAIS DANIEL - 15 RUE MANSART, 75009 PARIS - France


SAMAIS DANIEL - France


Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184903 - Publication au BOPI 1995-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Livraison de colis, plis ou de marchandises